D75
- Mob'Okaz
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Re: D75
Justement ; la F F V E nous procure une carte grise collection quand on n' a pas l'immatriculation , c 'est le cas d'une épave à la plaque arrachée .
Elle est dans quel état ta D 75 ?
Pour le dossier F F V E il te demanderont des photos .
Elle est dans quel état ta D 75 ?
Pour le dossier F F V E il te demanderont des photos .
- pastomob
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Re: D75
Je me demandais si on pouvait aller en gendarmerie avec le numéro de moteur ou le numéro de cadre pour essayer de retrouver dans les fichiers informatisés l'immatriculation ? À priori ils ont accès à ce genre d'information, du moins si les informations ont été numérisées...
Alors oui, ils ont autre chose à faire... Mais j'essaierai si j étais dans ce cas.... Au pire ils t'envoient bouler...
Alors oui, ils ont autre chose à faire... Mais j'essaierai si j étais dans ce cas.... Au pire ils t'envoient bouler...
Re: D75
Ben je pense pas tu veux dire pour retrouver l'historique des proprios ? Pour une mob deja ca va etre compliquépastomob a écrit : ↑25 juin 2018, 23:51 Je me demandais si on pouvait aller en gendarmerie avec le numéro de moteur ou le numéro de cadre pour essayer de retrouver dans les fichiers informatisés l'immatriculation ? À priori ils ont accès à ce genre d'information, du moins si les informations ont été numérisées...
Alors oui, ils ont autre chose à faire... Mais j'essaierai si j étais dans ce cas.... Au pire ils t'envoient bouler...
vu qu'elles n'étaient pas immatriculé mais a la limite pour un vélomoteur faut aller en préfecture pas a la gendarmerie ...
- Charly
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Re: D75
De plus, il y a peu de chance que le véhicule soit informatisé s'il n'y a pas eu de cession ces 20 dernières années.
Il faudrait dans ce cas identifier la sous-préfecture qui a le dossier et accéder à ses archives, si toutefois elles existent encore...
Si par chance tu retrouves quelque chose, ça risque de remplacer un problème par un autre encore plus complexe:
En effet, si le propriétaire est toujours vivant, il peut exiger la restitution de son véhicule (logique: il est titulaire de la CG qui est un titre de propriété).
Puis s'il est décédé, il faudra rechercher ses héritiers & en cas d'indivision, qu'ils se mettent unanimement d'accord pour une cession.
Bref, c'est l'histoire sans fin en 18 saisons.
La procédure FFVE a été conçue pour pallier à ce genre de cas & à mon avis, c'est l'option la plus simple.
Il faudrait dans ce cas identifier la sous-préfecture qui a le dossier et accéder à ses archives, si toutefois elles existent encore...
Si par chance tu retrouves quelque chose, ça risque de remplacer un problème par un autre encore plus complexe:
En effet, si le propriétaire est toujours vivant, il peut exiger la restitution de son véhicule (logique: il est titulaire de la CG qui est un titre de propriété).
Puis s'il est décédé, il faudra rechercher ses héritiers & en cas d'indivision, qu'ils se mettent unanimement d'accord pour une cession.
Bref, c'est l'histoire sans fin en 18 saisons.
La procédure FFVE a été conçue pour pallier à ce genre de cas & à mon avis, c'est l'option la plus simple.
En essayant continuellement, on fini par réussir.
Donc: plus ça rate, plus on a de chances que ça marche. (Devise Shadock)
Donc: plus ça rate, plus on a de chances que ça marche. (Devise Shadock)
- pastomob
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Re: D75
Bon OK, c est plus compliqué... Je pensais qu'ils avaient ce genre d'information pour mener les enquêtes en cas de vol... Ou de découverte de véhicules volés. J ose esperer que les informations relatives aux véhicules immatriculés sont numérisés depuis belles lurettes même sans changement notoire.
Mais bon, si le cas est prévu par la Ffve...
N'empêche, un véhicule qui est censé être immatriculé qui ne l est plus et qui n' a pas été cédé avec sa CG... Vous feriez ça avec une voiture ?
Mais bon, si le cas est prévu par la Ffve...
N'empêche, un véhicule qui est censé être immatriculé qui ne l est plus et qui n' a pas été cédé avec sa CG... Vous feriez ça avec une voiture ?