Bonsoir et merci à vous.
J'ai gratté, et pour une fois, j'ai gagné !!!

Je viens de suivre exactement le tuto de yvesb10.
Un grand merci à lui.
Il ne me reste plus qu'a patienter.

Re: Immatriculation d'un cyclo par Internet pour les nuls...
Message par reivilo » 11 févr. 2023, 18:24

Je viens de suivre exactement le tuto de yvesb10.
Un grand merci à lui.
Il ne me reste plus qu'a patienter.

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Et bien, 5 jours plus tard, je viens de recevoir l'immatriculation provisoire !

Salut à toustes y en a qui demande le certificat de conformité barre en rouge et bien vous allez rire (ou pas ) d’autre NON !
Message de l’ANTS pour une Av 88
Extrait :
« Bonjour, merci de bien vouloir scanner le certificat de conformité délivré par le constructeur ou son représentant en France (non barré de rouge), l'assurance du véhicule, la photo de la plaque constructeur. »

NON BARRÉ DE ROUGE ! Y a des comiques !!!
J’ai fait une photocopie ! Comme ça c’est barré de noir !
Je n’ai pas encore la réponse pour voir s’ils ont apprécié ??
Ciao

C'est pas la feuille des mines ( barrée rouge ) qu'il te demande, mais le certificat de conformité du constructeur ...

Et la c'est moins drôle, car les constructeurs qui existent encore, le facture un bon prix .

Merci de cette précision
oui
Motobécane n’a plus le service pour obtenir le certificat de conformité donc c’est pas de la tarte !!

A vrai dire, et ce n'est plus très explicite, le certificat de conformité du constructeur peut être remplacé par une attestation de l'assureur comprenant le genre (CL) cyclomoteur, le numéro de cadre, et la date de mise en circulation.
Ce n'est plus mentionné mais c'est pourtant la règle.
Par ailleurs, les photos ne sont pas 'légales', elles ne figurent pas dans les conditions d'obtention. C'est pourtant devenu une habitude du CERT, qui se faisant dépasse ses prérogatives. Au lieu de faire consciencieusement et rapidement ce pourquoi ils devraient rendre leur service public

Bonsoir, petites questions, dans le certificat de conformité, on rempli quoi à :

7 carrosserie ?
9 charge utile?
11 isolé ensemble. ...?

B), que ce véhicule sort de nos usines le.?...la je met une date.???..

Pour être livré à...???? La je ne sais plus quoi mettre. ..
Merci d avance

On ne remplit pas un certificat de conformité car ce serait produire un faux et faire usage de faux. Y'a vraiment une meilleure idée que d'envoyer ça à l'ANTS...
Si tu n'as pas le certificat de conformité original, fait assurer ta mobylette et demande une attestation avec le genre CL, le numéro de cadre, la marque et le modèle.

Parfait, merci, tu m à evité de faire une bêtise. ...