Immatriculation d'un cyclo par Internet pour les nuls...

[Nestor]

Salut mes amis cela me fait chaud au coeur de vous lire!
J'ai recuperé dans ma boite aux lettres l'avis de passage demain j'irai la recuperer!

Contenu caché

Vous devez être inscrit et connecté sur ce forum pour voir le contenu caché.

[James09]

Bonjour,

Comme je sais que vous aimez rire, voici la dernière demande de l'ANTS pour l'immatriculation d'un cyclo:

Autre motif - champ libre : Bonjour, afin de finaliser le dossier, merci de nous faire parvenir votre permis de conduire ainsi que votre carte d'identité, une photo de la plaque constructeur, et un certificat de conformité (barré de rouge). Cdt.

Qui dit mieux ?


A+

[Charly]

Et pourquoi pas une attestation de l'agent Motobécane qui l'a vendue neuve, avec son tampon & un extrait de K bis pendant qu'on y est...

Les sous traitants de l'ANTS semblent ignorer qu'exiger indûment des documents autres que ceux prévus est passible du Tribunal Administratif.
Dans ces cas là, il n'est pas inutile de leur rappeler en demandant de préciser l'identité de l'interlocuteur & s'il confirme sa demande.
Curieusement en général, ça leur passe instantanément...

[James09]

Bonjour,

Y-a quand même des bêtes de concours à l'ANTS.
Suite à leur demande , j'ai expliqué qu'il n'y avait pas besoin de permis pour un cyclo. J'ai envoyé une photo de la plaque d'identification en expliquant que le numéro gravé dessus est le numéro moteur (j'ai joins une photo de la plaque sur le cylindre). J'ai aussi envoyé une copie du barré rouge en disant d'aller voir le paragraphe 9 qui explique le coup du numéro moteur sur la plaque d'identification.
Résultat j'ai une carte grise provisoire AV88 (c'est pour une AV68) immatriculée avec le numéro moteur ! même l'année n'est pas bonne !
J'ai plus qu'à attendre la carte définitive et si c'est pareil, demander la rectification.

[yvesb10]

T'es tombé sur le héros de la bande, celui qui fera le plus de bourdes, ils ont dû ouvrir un concours...

[LOLOMECANO]

je ne vois pas ce qui est gênant d'avoir une carte grise avec le N°du moteur ?

Toutes mes machines ont la carte grise avec le N°moteur, vu qu'au début en 2011 je donnais la carte verte d'assurance sur lequel il n'y avait que le N°moteur !

[pastomob]

C'est effectivement pas gênant, dans la mesure où le numéro de moteur était frappé sur la plaque de mines se trouvant sur le support de moteur. Par contre, comme ils ont commencé à frapper le numéro de cadre sur la plaque de mines quand elle a rejoint la colonne de fourche, ca pourrait justifier qu'on immatricule plutôt avec ce numéro...

Pour la logique de choisir plutôt le numéro de cadre : un moteur est plus vite changé que tout un cadre. Avec le numéro de cadre, il y a normalement deux frappes identiques : celle de la plaque et celle sur le cadre. Mais je laisserai volontiers les profanes chercher le numéro frappé à froid sur un cadre monté.

[Charly]

je ne vois pas ce qui est gênant d'avoir une carte grise avec le N°du moteur ?

Toutes mes machines ont la carte grise avec le N°moteur, vu qu'au début en 2011 je donnais la carte verte d'assurance sur lequel il n'y avait que le N°moteur !

Ben on en reparlera quand le contrôle technique des deux roues va entrer en vigueur...

[James09]

Ben moi ça me gêne. J'ai fourni tous les documents avec les bonnes infos et ils se fondent essentiellement sur la plaque moteur malgré mes explications. Je préfère quand c'est en règle donc avec le numéro de cadre.

[pastomob]

Envoie leur la photo de la frappe du cadre ... Maintenant je le fais avant même qu'on me le demande.