cyclo immatriculé avec un numéro de plaque aulieu du numéro de cadre, conseils ...

Ce qu'il faut savoir en matière d'assurance, de carte grise de règlement sur circuit etc...
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titan
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cyclo immatriculé avec un numéro de plaque aulieu du numéro de cadre, conseils ...

Message par titan »

Bonjour,
j'ai immatriculé autrefois plusieurs cyclos en mauvaise connaissance des éléments à fournir.

Ce cyclo n'est pas un Motobécane, c'est une suzuki 50 TS début des années 80.

Mais ma question peut aussi concerner les mobs qui me restent ( AU 79 et SP 98, car j'ai commis la même erreur autrefois en les immatriculant aux numéros de plaques de culasse ou de volute)
Je m'explique, sur la CG: au E j'aurais dû y inscrire le numéro gravé sur le cadre.
Au lieu de ça, à l'époque, j'avais fourni un numéro qui figure sur la plaque rivetée.
ce numéro n'a rien à voir avec le gravage du cadre.

Elle a passé l'épreuve de la FFVE, ensuite ANTS, avec toujours ces références érronées, mais qui ont permis un passage en CG collection. .

Elle vient de passer avec succès le contrôle technique, mais le contrôleur m'a révélé ces problèmes.

Cette 50 est au nom de ma femme, et nous allons profiter de ce CT de moins de 6 mois pour la mettre au nom de ma fille.

Le contrôleur me conseille de profiter de cela pour rectifier ces erreurs.
Changer le numéro E ( numéro d'identification) par le bon du cadre, et mettre le numéro actuel du E sur le D2 ( type , variante)

Pensez-vous que:
- il faut laisser comme ça ...
- il faut le faire pour être totalement dans les clous, et pour le futur administratif du cyclo.

Moi j'hésite, car j'ai peur que ce soit le début des embrouilles avec l' ANTS ...

J'espère ne pas être trop compliqué dans mes explications.

merci
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pastomob
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Re: cyclo immatriculé avec un numéro de plaque aulieu du numéro de cadre, conseils ...

Message par pastomob »

Faut entrer dans la tête d'un administratif : s'il veut un numéro frappé à froid, il ne voudra rien d'autre.
A la limite, s'il veut un numéro frappé, il pourrait se contenter de celui de la plaque mines. Par contre, si c'est relevé comme irrégularité sur le compte rendu du CT, l'administratif verra la faute.
J'imagine qu'on peut faire un dossier de correction en mettant les deux numéros et en expliquant la raison de l'erreur. Logiquement, ca amènera à l'annulation du certificat d'immatriculation fautif et à la création d'une version corrigée.
Avec les milliers d'immatriculation de véhicule, il est parfaitement impensable que l'administration n'est pas prévu la possibilité d'erreur et la possibilité de corriger. Par contre, pour les délais, je suppose qu'on est sur du trèèès long.

Ca me fait penser que j'ai une bécane qui a été immatriculée par le précédent propriétaire avec une erreur dans le numéro. Jusqu'au CT y'avait pas de souci, les gendarmes du secteur m'ayant garanti que c'est le dernier de leur souci. Mais si ca devait empecher l'obtention du CT, je serai bien embêté. Ceci dit, cette mob n'est pas prioritaire pour se faire cétéïser.
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yvesb10
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Re: cyclo immatriculé avec un numéro de plaque aulieu du numéro de cadre, conseils ...

Message par yvesb10 »

Nombre de mobylettes sont immatriculées comme ça...
Je défie le contrôleur de me trouver le numero de cadre de ma 68, il n'y en a pas....
Du moment qu'il a un numéro a reporter sur son registre....
Après, si tu vends ou donne ce cyclo, tu peux en profiter pour rectifier l'erreur, en leur fournissant la photo du numéro de cadre et celui de moteur.
AU68, L92n, H50(V)LC, AV48, AU3, AV89, AV(U)78, G50VLC, AV92 (rénovées !)Image, D45s, AV87 (en cours), AV76, AV88, AV78, SPR, 51 Red en projet de rénovation :?: - ou pas -
denis
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Re: cyclo immatriculé avec un numéro de plaque aulieu du numéro de cadre, conseils ...

Message par denis »

J'ai passé une machine avec une erreur d'un chiffre dans le numéro. Le contrôleur a signalé l'erreur et à indiqué le bon sur le pv mais le contrôle est ok.
125LT3sg - 350 3cyl
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titan
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Re: cyclo immatriculé avec un numéro de plaque aulieu du numéro de cadre, conseils ...

Message par titan »

Merci pour vos réponses.

Je vais donc profiter de cette cession pour rectifier les cases.
- dans un premier temps en passant par l'ANTS , "mine de rien"
- dans un deuxième temps avec photos, dossiers à l'appui si jamais ça les chagrine.

Je ne manquerai pas de vous tenir au courant.

A travers cela je pense à l'avenir de la 50 de la gamine, c.a.d.au prochain contrôle technique dans 5 ans .
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