Refus de carte grise

Ce qu'il faut savoir en matière d'assurance, de carte grise de règlement sur circuit etc...
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laurent56
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Refus de carte grise

Message par laurent56 »

dernière demande d'immatriculation de mon 51v,faite avec l'assistance de France Service (c'est bien pratique).....un mois aprés,refus d'immatriculation, motif numéro impossible a identifier, sans me demander aucun documents supplémentaires !!!!

je leur ai pourtant bien fourni le bon numéro de châssis et la photo lisible de la dite plaque

j'ai repris rendez vous avec France Service pour mardi prochain, on va les appeler ensemble (ils ont un accès téléphonique privilégié) pour demander des explications
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laurent56
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Re: Refus de carte grise

Message par laurent56 »

bon.....le mystère est 'presque' éclairci enfin j'espère !!!
toute la demande est correcte, la seule chose qui a pu se passer, c'est le numéro de châssis a 8 chiffres...qui pour moi se finis par 0
a savoir que le numéro 'VIN' a remplir sur la demande comporte 17 chiffres, et que les dernières 'cases' doivent êtres remplies.....par des 0
mon dernier chiffre a du se perdre avec ces derniers !!!!!
le numéro de châssis a donc été répété dans la case 'observation'
c'est beau les administrations automatisées
ma troisième demande (par France Service) est en cours !!!!!
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gege54
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Re: Refus de carte grise

Message par gege54 »

Allez courage, la prochaine étape ils vont te demander le CT :)
Rasso TOL 2017 à 2023 , Road Trip : Tour de Lorraine 2018, Tour de Vendée 2018, Creuse et Corrèze 2019, Cote d'Or et Jura 2019, Aveyron 2021, Vercors 2022, Creuse 2023 :D
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laurent56
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Re: Refus de carte grise

Message par laurent56 »

j'y ai pensé.......surtout que pour les contrôles technique actuels.....il faut la carte grise !!!!
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pastomob
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Re: Refus de carte grise

Message par pastomob »

Je viens de lire que pour l'instant, l'attestation d'assurance comprenant le genre, le numéro de cadre et la dénomination pouvait suffire pour le contrôle technique d'un véhicule non immatriculé.
Ce qui signifie que très probablement cela devienne bientôt, si ce n'est pas encore le cas, une des nouvelles demandes pour immatriculer... :hum2:

Et pendant ce temps, à l'ANTS ( et dans les CERT), ils sont à la ramasse, pire que d'habitude : j'attends ma carte grise pour la sp98 depuis le 5 mai.
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laurent56
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Re: Refus de carte grise

Message par laurent56 »

j'ai discuté avec mon assurance (Bailly a Dijon) qui était présent aux coupes motos légendes, pour eux pas question de demander le contrôle technique (enfin, pour l'instant......)
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yvesb10
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Re: Refus de carte grise

Message par yvesb10 »

Je viens d'immatriculer une brêle, ils ne demandent pas le CT, mais sur la carte grise est indiquée la date limite pour l'effectuer.
Par contre pour le numéro vin de la procédure, il faut juste mettre le numéro de chassis sans les zéros ensuite.
Le système l'accepte même si le nombre de caractères est inférieur au formulaire.
AU68, L92n, H50(V)LC, AV48, AU3, AV89, AV(U)78, G50VLC, AV92 (rénovées !)Image, D45s, AV87 (en cours), AV76, AV88, AV78, SPR, 51 Red en projet de rénovation :?: - ou pas -
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laurent56
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Re: Refus de carte grise

Message par laurent56 »

yvesb10 a écrit : 27 juin 2024, 19:38 Je viens d'immatriculer une brêle, ils ne demandent pas le CT, mais sur la carte grise est indiquée la date limite pour l'effectuer.
Par contre pour le numéro vin de la procédure, il faut juste mettre le numéro de chassis sans les zéros ensuite.
Le système l'accepte même si le nombre de caractères est inférieur au formulaire.
j'était a coté de la personne de France service quand elle a appelé l'ants.....c'est l'ants qui l'a indiqué de mettre des zéro(....)
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