Donc fais comme sur ta mob a toujours été à toi, stockée depuis des lustres dans une grange.
Fais la assurer par ton assureur avec le numéro de cadre, et fais la procédure d'immatriculation.
Une fois immatriculée, tu donnes l'immatriculation a ton assureur.

j'avais bien compris yves , c'est juste que mon pote qui veux l'immatriculer avant de la vendre ne souhaite pas l'assurer que pour ça

je me demande si je ne vais pas l'ajouter a ma flotte de mob(assurance flotte) pour mon pote , mais je suppose qu'après la vente il faudra envoyer un certificat de vente a l'assurance pour la rayer !!

pascal

@Remi78 arrive à les immatriculer sans les assurer, me semble t-il, perso je ne l'ai jamais fait.

Voila ce que je fourni exactement (ici des photos exemples pour une machine au hasard pour faire une CG via l'ANTS , je précise qu'elles sont toutes passées sans jamais un problème

La il manque juste le certificat de contrat EDF :

comme il a été dit bien des fois cela doit dépendre des préfectures !


merci rémi on vas essayer sans assurance on vas voir
pascal

Attention, il y a une différence importante entre une simple fiche des mines comme celle que nous téléchargeons sur le site (http://tol.3da3.com/tolftp1/www/assets/av65.pdf en l’occurrence pour le modèle cité par Rémi) et la fiche des mines dont le certificat de conformité (dernière partie) a été rempli et signé, comme le montre Rémi78 sur sa photo...
Si on ne dispose pas de l'original de ce certificat de conformité complété et signé, la fiche des mines n'a qu'une valeur informative...
Rappelons que le fait de le remplir artificiellement constitue une infraction : faux et usage de faux...

Si tu le dis ... Mais je ne suis pas sur , aujourd'hui c'est le seul moyen qui fonctionne parfaitement pour les CG , je ne peux pas me permettre d'assurer chaque moi des bécanes qui dormes pour certaines depuis déjà des années et qui dormiront encore quelques années ,ou quand je veux immatriculé un cadre seul ou quand je suis en train de refaire la bécane ... Je ne vois pas l'intérêt

Et pour le faux et usage de faux la seule chose que je peux te dire c'est que la date de sortie d'usine est bien vérifiée par rapport à la machine concernée , le numéro de cadre est son numéro de cadre , JC-Corider est le vrai nom du concessionnaire d'ou elle sort ...
Donc pour moi pas d'usage de faux mais dans le pire des cas je n'assurerai pas la vingtaine de bécane que j'ai juste pour faire les CG ... Ca ferait un peu beaucoup

Un assureur collection te fait payer les 3 plus récentes, le reste est gratuit.
Tu as bien 3 bécanes assurées non ??

Avec une assurance flotte pas de problème ... J'ai 85 véhicules d'assurés et 85 cartes grise !

oui j'ai plus de trois bécanes assurées ( je vais fair comme ça)

je vous dirai comment cela s'est terminé

( en plus je viens de rentrer une 51v aujourd'hui )
pascal