immatriculation SPR

[pétarou44]

pour immatriculer les SPR on utilise la fiche MIN SP50


sur vos cartons vous avez SPR ou SP50 comme sur la fiche MIN ?


pascal

[jac44]

Bonjour,
Pour mes SPR que je viens juste d'immatriculer, j'ai utilisé la feuille des mines SP 50 qui est sur TOL. La feuille Motoconfort comporte une mention Vélomoteur mais cela passe à la Préf de Nantes. Je dépose toujours mes dossiers à ma Mairie et il est transmis à la Préfecture. Actuellement, il y a un mois de délai.
Cordialement.
Jacques

Edit : va voir là : viewtopic.php?f=118&t=4336&start=10#p84906

[petahum pyrenees]

Bonsoir,

Pour ma SPR la préfecture n'admettait pas la "mention puissance fiscale 1CV" qui prévalait à l'époque.
Tout dépend de la préfecture, semble t-il!!

Beaucoup de tracasseries parfois pour un simple cyclo!!

Philippe

[Zedill57]

Je viens de recevoir mon carton, il est en SP50...
Ils doivent considérer SPR comme dénomination commerciale, mais pas renseigné sur la CG.

[jac44]

Tout à fait. L'homologation c'est SP 50 sur la fiche des Mines, SPR c'est la référence commerciale.
Jacques