D75

Tout ce qu'il faut pour immatriculer vos bécanes
Papi71
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D75

Message par Papi71 » 25 juin 2018, 20:52

Bonsoir à tous
Je recherche la feuille des mines pour la d75
Je la trouve pas ici ni chez l’as mordus du galet
Quelqu’un peut m’eclairer?
Merci

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Remi78
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Re: D75

Message par Remi78 » 25 juin 2018, 21:21

Ben de base pas besoin , c'est un vélomoteur et sort du conessionnaire obligatoirement immatriculé :siffle:

Reste a faire une CG collection a la FFVE ;-)
"On est jeune et alors ? :pieddenez: " (Devise ClémentROG) ;)
AV78 , AV49 , AV44 , SPR , SP98 , AV89 , 125L :coeur:

Papi71
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Re: D75

Message par Papi71 » 25 juin 2018, 21:55

Et si on n’a pas l’immat?

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MoB ' OkaZ
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Re: D75

Message par MoB ' OkaZ » 25 juin 2018, 23:41

Justement ; la F F V E nous procure une carte grise collection quand on n' a pas l'immatriculation , c 'est le cas d'une épave à la plaque arrachée .

Elle est dans quel état ta D 75 ?

Pour le dossier F F V E il te demanderont des photos .

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pastomob
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Re: D75

Message par pastomob » 25 juin 2018, 23:51

Je me demandais si on pouvait aller en gendarmerie avec le numéro de moteur ou le numéro de cadre pour essayer de retrouver dans les fichiers informatisés l'immatriculation ? À priori ils ont accès à ce genre d'information, du moins si les informations ont été numérisées...
Alors oui, ils ont autre chose à faire... Mais j'essaierai si j étais dans ce cas.... Au pire ils t'envoient bouler... :orc1:
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Papi71
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Re: D75

Message par Papi71 » 26 juin 2018, 06:09

Je vais la voir samedi je ferai passer des photos

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Remi78
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Re: D75

Message par Remi78 » 26 juin 2018, 08:28

pastomob a écrit :
25 juin 2018, 23:51
Je me demandais si on pouvait aller en gendarmerie avec le numéro de moteur ou le numéro de cadre pour essayer de retrouver dans les fichiers informatisés l'immatriculation ? À priori ils ont accès à ce genre d'information, du moins si les informations ont été numérisées...
Alors oui, ils ont autre chose à faire... Mais j'essaierai si j étais dans ce cas.... Au pire ils t'envoient bouler... :orc1:
Ben je pense pas tu veux dire pour retrouver l'historique des proprios ? Pour une mob deja ca va etre compliqué
vu qu'elles n'étaient pas immatriculé mais a la limite pour un vélomoteur faut aller en préfecture pas a la gendarmerie ... ;-)
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denis
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Re: D75

Message par denis » 26 juin 2018, 08:41

Mais la préfecture et ou la gendarmerie, ne sont pas autorisé a donné ces informations aux particuliers.
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Charly
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Re: D75

Message par Charly » 26 juin 2018, 10:58

De plus, il y a peu de chance que le véhicule soit informatisé s'il n'y a pas eu de cession ces 20 dernières années.
Il faudrait dans ce cas identifier la sous-préfecture qui a le dossier et accéder à ses archives, si toutefois elles existent encore... :coince:

Si par chance tu retrouves quelque chose, ça risque de remplacer un problème par un autre encore plus complexe:
En effet, si le propriétaire est toujours vivant, il peut exiger la restitution de son véhicule (logique: il est titulaire de la CG qui est un titre de propriété).
Puis s'il est décédé, il faudra rechercher ses héritiers & en cas d'indivision, qu'ils se mettent unanimement d'accord pour une cession. :fou:
Bref, c'est l'histoire sans fin en 18 saisons. :ko:
La procédure FFVE a été conçue pour pallier à ce genre de cas & à mon avis, c'est l'option la plus simple. :gateu:
En essayant continuellement, on fini par réussir.
Donc: plus ça rate, plus on a de chances que ça marche. (Devise Shadock)
:chut:

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Re: D75

Message par pastomob » 26 juin 2018, 12:18

Bon OK, c est plus compliqué... Je pensais qu'ils avaient ce genre d'information pour mener les enquêtes en cas de vol... Ou de découverte de véhicules volés. J ose esperer que les informations relatives aux véhicules immatriculés sont numérisés depuis belles lurettes même sans changement notoire.
Mais bon, si le cas est prévu par la Ffve...
N'empêche, un véhicule qui est censé être immatriculé qui ne l est plus et qui n' a pas été cédé avec sa CG... Vous feriez ça avec une voiture ?
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